Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 20980 posée par M. Francis Palmero

Recherche des enfants disparus

Réponse du ministère : Intérieur

13/12/1984
Pertinence
Question n° 23363 posée par M. Josselin de Rohan

Recherche des enfants disparus et prostitution

Réponse du ministère : Intérieur

02/05/1985
Pertinence
Question n° 26544 posée par M. Josselin de Rohan

Recherche des enfants disparus et prostitution

Réponse du ministère : Intérieur

24/10/1985
Pertinence
Question n° 15271 posée par M. Philippe Madrelle

Disparition de mineurs

Réponse du ministère : Intérieur

16/05/1991
Pertinence
Question n° 19261 posée par M. Philippe Darniche

Droits de l'enfant

Réponse du ministère : Travail

05/12/1996
Pertinence
Question n° 07360 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des disparus en Uruguay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/04/1998
Pertinence
Question n° 11674 posée par M. Nicolas About

Lutte contre la douleur

La question est caduque

29/10/1998
Pertinence
Question n° 14189 posée par M. Louis Souvet

Création d'un centre européen de l'enfance en danger

Réponse du ministère : Justice

18/02/1999
Pertinence
Question n° 23417 posée par M. Guy Fischer

Situation des ayants droit de victimes d'accidents mortels au travail

Réponse du ministère : Emploi

09/03/2000
Pertinence
Question n° 29015 posée par M. Michel Doublet

Lutte contre la pédophilie

Réponse du ministère : Justice

09/11/2000
Pertinence