Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

254 questions

Question n° 27568 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Accueil en crèche des enfants handicapés de plus de trois ans

Réponse du ministère : Famille

14/09/2000
Pertinence
Question n° 05650 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'allocation pour enfant handicapé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/02/2003
Pertinence
Question n° 08863 posée par Mme Anne-Marie Payet

Déficit du nombre de places en établissements spécialisés pour les personnes handicapées

La question est caduque

28/08/2003
Pertinence
Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Mise en oeuvre de la loi handicap

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/01/2006
Pertinence
Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2008
Pertinence
Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03691 posée par M. Raymond Couderc

Pour une professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08324 posée par Mme Annie David

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08556 posée par M. Didier Guillaume

Accompagnement scolaire pour les enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence