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Questions avec et sans réponses

59 questions

1. Question n° 00436 posée par M. Yves Détraigne

   Pour une école inclusive

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 00571 posée par M. Rémy Pointereau

   Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00850 posée par M. Hervé Maurey

   Difficultés pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00957 posée par M. Max Brisson

   Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 01178 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Devenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 01332 posée par M. Jean-Claude Tissot

   Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01358 posée par M. Philippe Paul

   Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap dans les écoles privées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

   Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   21/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier

    Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    28/07/2022

    Pertinence