Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 14049 posée par M. Michel Moreigne

Avenir des crédits destinés à l'amélioration génétique des bovins

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1996
Pertinence
Question n° 14355 posée par M. Marcel Charmant

Financement de l'amélioration génétique bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/03/1996
Pertinence
Question n° 01792 posée par M. Marcel Vidal

Travaux de rénovation du centre Georges-Pompidou

Réponse du ministère : Culture

24/07/1997
Pertinence
Question n° 16575 posée par M. Jean-Yves Leconte

Impact de la nouvelle politique d'attribution de bourses partielles sur les finances des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/06/2015
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02413 posée par M. Michel Dagbert

Avenir du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03222 posée par M. Éric Gold

Baisse du budget du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 04210 posée par M. Patrice Joly

Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04254 posée par M. Jean-Claude Luche

Financement du centre national de développement du sport et des associations sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence