Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 07999 posée par M. Edouard Le Jeune

Production de veaux et utilisation des facteurs de croissance

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08795 posée par M. André Voisin

Réglementation européenne sur l'usage des anabolisants

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/1990
Pertinence
Question n° 09075 posée par M. Ambroise Dupont

Production européenne de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09951 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09952 posée par M. Auguste Chupin

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12389 posée par M. René Ballayer

Crise dans le secteur bovin

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/1990
Pertinence
Question n° 20699 posée par M. Jean Huchon

Recherche et sanction de l'utilisation des produits anabolisants dans les Etats de la communauté

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1992
Pertinence
Question n° 04077 posée par M. François Pillet

Impacts du futur traité entre l'Union européenne et le marché commun du sud sur les éleveurs de viande bovine français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04356 posée par M. François Bonhomme

Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du sud et élevage français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0350S posée par M. Didier Mandelli

État des négociations dans le cadre du traité avec le Mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

03/05/2018
Pertinence