Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 09263 posée par M. Ian Brossat

Avenir du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0311S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Attribution de l'agrément pour les agences de presse en ligne

La question a été retirée

15/12/2022
Pertinence
Question n° 00541 posée par Mme Else Joseph

Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla

Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence
Question n° 06010 posée par Mme Catherine Dumas

Situation préoccupante au service interministériel des archives de France

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 09905 posée par M. Yves Krattinger

Fermeture du site de Nanterre de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Seine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2003
Pertinence
Question n° 18464 posée par M. Gilbert Chabroux

Devenir des salons d'artistes du Grand Palais

Réponse du ministère : Culture

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18185 posée par M. Louis Moinard

Devenir des salons d'artistes du Grand Palais

Réponse du ministère : Culture

29/07/1999
Pertinence
Question n° 07070 posée par M. Jean-Louis Carrère

Devenir des salariés suite aux travaux du Grand Palais

Réponse du ministère : Culture

07/07/1994
Pertinence