Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 01647 posée par M. Emmanuel Hamel

    Danger de la vente de médicaments en libre service sur le réseau Internet

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

    Loi Evin et publicité sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0132G posée par M. Philippe Arnaud

    Continuité du service des soins

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05047 posée par M. Marcel Rainaud

    Publicité en faveur du vin sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0302S posée par M. Philippe Madrelle

    Légiférer sur le vin

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06444 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Politique du médicament générique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

    Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible