Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

467 questions

Question n° 00602 posée par M. Rémi Herment

Nuisances consécutives à la fermeture de sites industriels

Réponse du ministère : Environnement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00977 posée par M. Jean-Luc Bécart

Avenir de la SFPO

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01845 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

Situation des chantiers navals et du groupe Normed

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02621 posée par M. André Rouvière

Fermeture de l'usine Allia à Alès (Gard)

Réponse du ministère : Industrie

04/09/1986
Pertinence
Question n° 07302 posée par M. Roland Grimaldi

Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)

Réponse du ministère : Industrie

30/07/1987
Pertinence
Question n° 08425 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'emploi à l'entreprise Peugeot à Lille (Nord)

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. André Delelis

Industrie chimique : restructuration du groupe Norsolor sur le site de Vendin-Loison (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01828 posée par M. Paul Souffrin

Regroupement des deux derniers sièges de l'ARBED

Réponse du ministère : Industrie

06/10/1988
Pertinence
Question n° 06111 posée par M. Alain Gérard

Reconversion des sites nucléaires abandonnés

Réponse du ministère : Industrie

31/08/1989
Pertinence
Question n° 07383 posée par M. Honoré Bailet

Usines d'incinération des ordures ménagères

Réponse du ministère : Environnement

30/11/1989
Pertinence