Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

467 questions

  1. Question n° 1633S posée par M. Bernard Cazeau

    Fermeture du site de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09905 posée par M. Yves Krattinger

    Fermeture du site de Nanterre de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Seine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17951 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Fermeture du site d'Athis-Mons de la société Massey Ferguson

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1186S posée par M. Roland Muzeau

    Fermeture du site Thomson-Thalès de Gennevilliers

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10673 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conséquences de la fermeture de certains site du groupe Auchan dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0489S posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du site de l'Institut national de l'origine et de la qualité à Narbonne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28463 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fermeture du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17793 posée par M. Roger Husson

    Fermeture du site Lorfonte d'Uckange

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0544G posée par M. François Fortassin

    Fermeture de l'usine Alcan-Péchiney dans les Hautes-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux

    Fermeture du site Alstom de Vélizy

    La question est caduque

    Pertinence Faible