Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

108 questions

1. Question n° 02403 posée par M. Louis Caiveau

   Financement de l'identification permanente du cheptel

   La question a été retirée pour cause de décès.

   07/08/1986

   Pertinence

2. Question n° 16798 posée par M. Gérard Miquel

   Mesures en faveur de la filière bétail viande

   La question est caduque

   18/07/1996

   Pertinence

3. Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet

   Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/01/1999

   Pertinence

4. Question n° 15562 posée par M. Pierre Martin

   Conséquences de la réforme de la PAC sur les filières d'élevage

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/04/1999

   Pertinence

5. Question n° 30758 posée par M. Michel Bécot

   Situation des éleveurs de cervidés

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/01/2001

   Pertinence

6. Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

   Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/03/2001

   Pertinence

7. Question n° 02070 posée par M. Michel Doublet

   Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   29/08/2002

   Pertinence

8. Question n° 07765 posée par M. Claude Haut

   Situation de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   29/05/2003

   Pertinence

9. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

   Évolution du coût du service public de l'équarrissage

   La question est caduque

   22/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé

    Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    31/08/2006

    Pertinence