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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés des éleveurs d'ovins
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
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Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin
Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat
Situation des producteurs de peaux d'ovins
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0098S posée par M. François Lesein
Production ovine dans l'Union européenne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0461S posée par M. Gérard Bailly
Charges supplémentaires pour l'élevage
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0359S posée par M. Max Brisson
Absence de débouchés pour la laine de brebis
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Prime compensatrice ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido
Fièvre catarrhale bovine et ovine
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly
Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence