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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 06540 posée par M. François Gerbaud
Régime social des sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05040 posée par M. Jacques Mahéas
Déploiement et financement du Coup de pouce CLÉ
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
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Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé
Financement du programme Coup de pouce CLÉ
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
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Question n° 21659 posée par M. Claude Huriet
Dérogations temporaires d'ouverture de débits de boisson dans les installations sportives
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 05423 posée par Mme Jacqueline Panis
Missions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
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Question n° 05597 posée par M. Charles Revet
Situation de l'association Pour favoriser l'égalité des chances à l'école
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
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Question n° 05485 posée par Mme Brigitte Bout
Programme d'actions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
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Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille
Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 16462 posée par Mme Anne-Marie Payet
Nécessité d'abroger la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 sur les chiens dangereux
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence