Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 18962 posée par M. Jean-Claude Merceron

Situation des îles au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

28/07/2005
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Louis Souvet

Difficultés liées à l'afflux de réfugiés à Chypre et à Malte

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

26/01/2006
Pertinence
Question n° 1241S posée par M. Jean Boyer

Avenir des fonds européens en faveur du développement rural

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 19084 posée par M. Raymond Vall

Nécessité d'une réforme du règlement du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

23/06/2011
Pertinence
Question n° 21416 posée par M. François Marc

Simplification de l'accès des PME aux fonds européens

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 22605 posée par M. François Marc

Simplification de l'accès des PME aux fonds européens

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 23579 posée par M. Michel Doublet

Simplification de l'accès aux fonds structurels européens et délais de paiement

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00181 posée par M. François Marc

Simplification de l'accès des PME aux fonds européens

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

05/07/2012
Pertinence
Question n° 02478 posée par M. François Calvet

Date d'ouverture de l'hôpital franco-espagnol de Puigcerda

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02492 posée par M. Daniel Percheron

Négociations en vue de prolonger ou remplacer le programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence