Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0551G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Politique agricole commune (PAC)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0484G posée par Mme Françoise Laborde

Crise de l'euro

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Suites du sommet européen

Réponse du Premier ministre

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0703G posée par M. Jean Bizet

Suites du sommet européen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte

Économie et Europe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

La pêche

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/01/2013
Pertinence
Question n° 1113G posée par M. Martial Bourquin

Relations entre la France et les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 1153G posée par M. Michel Boutant

Relation franco-allemande

Réponse du Premier ministre

15/02/2017
Pertinence
Question n° 0199G posée par Mme Françoise Laborde

Agriculture dans les zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0358G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2018
Pertinence