Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 1353G posée par M. Dominique de Legge

Crédits de défense

Réponse du Ministère des armées

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15936 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Besoins de financements des entreprises du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

Réponse du Ministère des armées

15/07/2021
Pertinence
Question n° 05887 posée par Mme Catherine Dumas

Taxonomie européenne et industrie de défense

Réponse du Ministère des armées

23/03/2023
Pertinence
Question n° 07851 posée par Mme Catherine Dumas

Taxonomie européenne et industrie de défense

Réponse du Ministère des armées

13/07/2023
Pertinence
Question n° 1822G posée par M. Daniel Chasseing

Place de la défense dans les plans de relance français et européens

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

13/05/2021
Pertinence
Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des véhicules blindés légers

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 27523 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Choix d'Airbus d'équiper l'eurodrone de moteurs Avio au détriment de Safran

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

Retraites des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Drones militaires

Réponse du Ministère des armées

12/03/2020
Pertinence