Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 0535G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation des associations d'aide alimentaire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Joël Labbé

Soutien à l'agriculture biologique et transition agricole

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Filière de la canne à sucre à La Réunion

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2272G posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre l'islam radical

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1822G posée par M. Daniel Chasseing

Place de la défense dans les plans de relance français et européens

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1423G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Cohésion des territoires et plan de relance

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1353G posée par M. Dominique de Legge

Crédits de défense

Réponse du Ministère des armées

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1327G posée par M. Pierre Médevielle

Extension du dispositif des prêts garantis par l'État

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1190G posée par M. Alain Marc

Négociation du futur budget européen

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

Retraites des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence