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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman

   Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08729 posée par M. Alain Duffourg

   Nécessité de moyens supplémentaires associés aux missions du centre national de la prévention des feux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0833S posée par Mme Else Joseph

   Problèmes posés par la mise en place d'une forêt primaire dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08606 posée par M. François Bonhomme

   Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 07826 posée par M. Alain Joyandet

   Développement durable de la filière bois

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07073 posée par M. Hugues Saury

   Mise en valeur des petites forêts privées françaises

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   01/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 05931 posée par M. Patrick Chaize

   Fonds d'amorçage pour les communes forestières

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 04530 posée par M. Yves Détraigne

   Moyens accordés au centre national de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 03594 posée par Mme Évelyne Perrot

    Politique d'attribution des moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    03/11/2022

    Pertinence