Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 24043 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/07/2006
Pertinence
Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet

Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires

Réponse du Ministère de la défense

18/01/2007
Pertinence
Question n° 27122 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson

Tarifs pour le TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

06/09/2007
Pertinence
Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils

Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

Politique autoroutière

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0106S posée par Mme Marie-France Beaufils

Lutte contre les nuisances sonores sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/11/2007
Pertinence