Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1105 questions

Question n° 02618 posée par M. Adrien Gouteyron

Date de la réalisation du train à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

01/12/1979
Pertinence
Question n° 35239 posée par M. Marcel Debarge

Société Desquenne-Giral: situation du personnel

Réponse du ministère : Travail

01/10/1980
Pertinence
Question n° 35240 posée par M. Marcel Debarge

Construction de la ligne du train à grande vitesse: situation des poseurs de rails

Réponse du ministère : Transports

01/10/1980
Pertinence
Question n° 00271 posée par M. Jacques Thyraud

Train à grande vitesse Paris-Bordeaux: tracé

Réponse du ministère : Transports

29/10/1980
Pertinence
Question n° 0041S posée par M. Philippe Machefer

TGV: priorités dans la construction des lignes

Réponse du ministère : Plan

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00307 posée par M. Pierre Vallon

TGV Lyon: modalités de tarification

Réponse du ministère : Transports

03/07/1981
Pertinence
Question n° 02249 posée par M. Henri Belcour

Desserte ferroviaire du Massif Central et programme TGV

Réponse du ministère : Transports

15/10/1981
Pertinence
Question n° 02266 posée par M. Marcel Daunay

Création d'un TGV atlantique: équipement de la Bretagne

La question est caduque

15/10/1981
Pertinence
Question n° 02871 posée par M. Jean-François Pintat

Voie ferrée Bordeaux-Espagne: suppression des passages à niveau

Réponse du ministère : Transports

17/11/1981
Pertinence
Question n° 02897 posée par M. Pierre Vallon

Cartes d'abonnement SNCF: utilisation sur les trains à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

19/11/1981
Pertinence