Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 00185 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27305 posée par M. Pascal Allizard

Conséquences de la guerre en Ukraine sur l'agriculture française

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27632 posée par M. Guillaume Gontard

Crise de l'agriculture française suite à la guerre en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27341 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 00285 posée par M. Pascal Allizard

Conséquences de la guerre en Ukraine sur l'agriculture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01563 posée par M. Éric Bocquet

Sécurité alimentaire impactée par la Covid-19 et la guerre en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Alain Cadec

Prix du lait français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/10/2022
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Bruno Belin

Situation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00463 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 08457 posée par M. Hervé Maurey

Dérogation pour la mise en culture des jachères

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence