Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

Question n° 15184 posée par M. Georges Mouly

Conclusions du rapport de l'Observatoire national de la pauvreté

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

16/12/2004
Pertinence
Question n° 16060 posée par M. René Beaumont

Association et contrat emploi jeune

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

17/02/2005
Pertinence
Question n° 16375 posée par Mme Esther Sittler

Emplois-jeunes

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

10/03/2005
Pertinence
Question n° 0707S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Dispositif d'intéressement des salariés

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 0710S posée par M. Michel Billout

Offre de soins dans le secteur de Marne la Vallée

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 17012 posée par M. Daniel Raoul

Financement de l'accompagnement des étudiants déficients auditifs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

07/04/2005
Pertinence
Question n° 0485G posée par M. Nicolas Alfonsi

Exonération de charges sociales pour l'emploi des apprentis

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0499G posée par M. Philippe Goujon

Lutte contre le chômage des jeunes

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

15/04/2005
Pertinence
Question n° 17791 posée par M. Jacques Peyrat

Contrats aidés pour les moins de vingt-cinq ans et secteur associatif

La question est caduque

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17885 posée par M. Philippe Richert

Cotisations sociales des chercheurs étrangers

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence