Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 05762 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique générale de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00022 posée par M. Alain Gournac

    Pollution sonore provoquée par les deux roues

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15271 posée par M. Bernard Cazeau

    Violations manifestes des règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) par les Etats-Unis

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02282 posée par M. Alain Gournac

    Pollution sonore des deux-roues

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04594 posée par M. René Trégouët

    Sécurité maritime

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04627 posée par M. Serge Mathieu

    Action de la Communauté internationale pour la prévention des catastrophes maritimes (marée noire)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04816 posée par M. Michel Doublet

    Renforcement de la sécurité en mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11042 posée par M. Louis Souvet

    Procédure de regroupement familial

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02275 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation des mini-motos et quads sur les voies ouvertes à la circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04228 posée par M. Bernard Piras

    Situation du transport routier de marchandises

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible