Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 02784 posée par Mme Nadia Sollogoub

Campagne préventive de distribution des pastilles d'iode

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/09/2022
Pertinence
Question n° 01505 posée par M. Hugues Saury

Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01526 posée par Mme Agnès Canayer

Pénurie des stocks d'iodes et préservation de la vigilance nucléaire française

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01095 posée par M. Franck Montaugé

Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00419 posée par M. Pascal Allizard

Niveau des stocks d'iode

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00515 posée par M. Pierre Charon

Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27364 posée par M. Pierre Charon

Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury

Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

Niveau des stocks d'iode

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 14681 posée par M. Hugues Saury

Distribution de comprimés d'iode

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence