Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 19340 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19925 posée par M. Roland Courteau

Respect des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'interruption volontaire de grossesse

La question est caduque

01/09/2011
Pertinence
Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

Urgence médicale en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Déficit du nombre de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

Désertification médicale dans les départements ruraux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23808 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00038 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Jean-Paul Fournier

Désertification médicale en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence