Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0249S posée par Mme Gisèle Printz

    Remboursement de la pilule dite de " 3e génération "

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1174S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Devenir de la base de données Thériaque sur le médicament

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

    Croissance du coût des médicaments en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0386S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Fin du recyclage des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0407S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Avenir du site de Meymac appartenant au groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0686S posée par M. Alain Fauconnier

    Augmentation des prix des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1214S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Souveraineté et indépendance sanitaires de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1312S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Indisponibilité de médicaments

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible