Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

Soutien aux éleveurs bovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/07/2018
Pertinence
Question n° 02139 posée par Mme Viviane Malet

Leucose bovine enzootique à La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 03296 posée par M. René Trégouët

Indemnisation des éleveurs pour la lutte contre la leucose bovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 02944 posée par M. Rémi Herment

Abattage des bovins leucosiques

Réponse du ministère : Agriculture

29/12/1988
Pertinence
Question n° 02850 posée par M. Henri de Raincourt

Eradication de la leucose bovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/12/1988
Pertinence
Question n° 02396 posée par M. Eugène Boyer

Indemnisation des abattages de bovins " leucosiques latents "

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1988
Pertinence
Question n° 00989 posée par M. Rémi Herment

Elimination de la leucose bovine

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1988
Pertinence
Question n° 21260 posée par M. Rémi Herment

Leucose bovine

Réponse du ministère : Agriculture

03/01/1985
Pertinence
Question n° 17614 posée par M. Christian Masson

Dépistage de la leucose bovine enzootique

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 13242 posée par M. Jacques Valade

Leucose bovine enzootique en Gironde

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1983
Pertinence