Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des journalistes en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04531 posée par M. Yves Détraigne

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25934 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Situation des journalistes en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24632 posée par M. Pierre Laurent

    Arrestation d'un journaliste en république démocratique du Congo

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24404 posée par Mme Nathalie Goulet

    Liberté de la presse en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23974 posée par Mme Nathalie Goulet

    Droit de la presse en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20476 posée par M. Rémi Cardon

    Silence assourdissant autour des violations des droits de l'homme commises par l'État du Qatar

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11836 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Emprisonnement d'un activiste émirati, défenseur des droits de l'homme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07664 posée par M. Pierre Laurent

    Impunité des crimes commis contre les journalistes dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06662 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Absence de réaction de la France suite à la suspension de diffusion pour douze mois de France 2 au Gabon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible