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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
52 questions
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Question n° 07427 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de santé : réactualisation du concept de réseau de soin
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06628 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une prestation d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 05582 posée par M. Emmanuel Hamel
Indemnisation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 05055 posée par M. Emmanuel Hamel
Financement du secteur médico-social des maisons de retraite
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 04136 posée par M. Emmanuel Hamel
Indemnisations provisoires accordées aux victimes de l'amiante trop faibles
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03448 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la réforme des modalités de paiement des dépenses par les caisses d'assurance maladie aux cliniques privées
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03454 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de la participation des médecins libéraux aux centres 15
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03457 posée par M. Emmanuel Hamel
Grève des médecins spécialistes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03259 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité sociale : réflexion sur les modalités d'évaluation de la qualité des soins dans le cadre de l'accréditation
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03260 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité sociale : procédures internes à l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES)
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence