Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 11180 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut du personnel hospitalier

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00931 posée par M. Philippe Madrelle

    Prélèvement de la cotisation sociale généralisée (CSG) sur tous les revenus

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraitées agricoles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06877 posée par M. Philippe Madrelle

    Accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07366 posée par M. Philippe Madrelle

    Publication des décrets relatifs au montant, au taux et au plafond de l'AGED

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19013 posée par M. Philippe Madrelle

    Exonération des cotisations patronales pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20546 posée par M. Philippe Madrelle

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 36618 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme du système d'indemnisation des victimes du travail et de maladies professionnelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0143S posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06793 posée par M. Philippe Madrelle

    Part de l'ONDAM affectée aux personnes âgées en 2003

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible