Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 21157 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du RMI dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1992
Pertinence
Question n° 04453 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de prévention de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

13/01/1994
Pertinence
Question n° 17834 posée par M. Emmanuel Hamel

Vente de boisson associant l'alcool à une boisson gazeuse

Réponse du ministère : Santé

03/10/1996
Pertinence
Question n° 18768 posée par M. Emmanuel Hamel

Prélèvements fiscaux sur les casinos français

Réponse du ministère : Économie

21/11/1996
Pertinence
Question n° 02792 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'utilisation des médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence
Question n° 03795 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de la politique familiale

Réponse du ministère : Emploi

23/10/1997
Pertinence
Question n° 04327 posée par M. Emmanuel Hamel

Présentation des comptes de la sécurité sociale faisant apparaître les cotisations sociales réellement encaissées et les compensations d'exonérations

Réponse du ministère : Emploi

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04626 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'information statistique sur le problème des maladies professionnelles

Réponse du ministère : Emploi

27/11/1997
Pertinence
Question n° 04627 posée par M. Emmanuel Hamel

Maladies professionnelles : mise en commun des compétences des médecins et de l'inspection du travail

Réponse du ministère : Emploi

27/11/1997
Pertinence
Question n° 04629 posée par M. Emmanuel Hamel

Coût des maladies professionnelles

Réponse du ministère : Emploi

27/11/1997
Pertinence