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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 0341S posée par M. Georges Patient
Relance du secteur de la pêche en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 09387 posée par M. Emmanuel Hamel
Installation en Guyane d'une délégation européenne permanente
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 06069 posée par M. Jean-Noël Guérini
Préservation des forêts primaires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14041 posée par M. Antoine Karam
Hotel de police en Guyane
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 12946 posée par M. Charles de Cuttoli
DOM-TOM : références des lois et règlements applicables aux associations
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 03803 posée par M. Antoine Karam
Application de l'abattement sur les plus-values immobilières
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 09384 posée par M. Emmanuel Hamel
Instauration en Guyane d'une politique d'îlotage
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 15590 posée par Mme Muriel Jourda
Mesures de soutien aux aquariums
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0598S posée par M. Antoine Karam
Centre national d'études spatiales et Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 06172 posée par M. Jacques Oudin
Mise en oeuvre du règlement européen sur la localisation par satellite des navires de pêche communautaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence