Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 21648 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 19810 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Michel Savin

Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03333 posée par M. Michel Savin

Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02723 posée par M. Roland Courteau

Droit à l'image des sportifs professionnels

Réponse du Ministère des sports

11/01/2018
Pertinence