Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 14543 posée par M. Jacques Mahéas

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre

Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives

Réponse du Ministère des sports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau

Noyades en piscines publiques

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

13/09/2012
Pertinence
Question n° 07052 posée par M. Luc Carvounas

Violences à répétition lors des rencontres sportives amateurs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

27/06/2013
Pertinence
Question n° 18926 posée par M. Maurice Vincent

Déplacement des supporters

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2015
Pertinence
Question n° 20627 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures de sécurité prises en vue du championnat d'Europe de football organisé en 2016 en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/03/2016
Pertinence
Question n° 07286 posée par M. François Bonhomme

Recrudescence du nombre de noyades

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 09564 posée par M. Jérôme Durain

Formation, équipement et bilan des services d'intervention rapide

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2019
Pertinence
Question n° 13698 posée par Mme Sylviane Noël

Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Augmentation alarmante des noyades

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence