Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

    Radicalisation dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03551 posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02013 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs pour la surveillance des piscines et des plages

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

    Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01849 posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01525 posée par Mme Agnès Canayer

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01013 posée par Mme Céline Brulin

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20970 posée par Mme Catherine Dumas

    Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17425 posée par Mme Catherine Dumas

    Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible