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364 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
364 questions
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Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau
Incident du Tricastin
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0229G posée par M. André Dulait
Risque de crise énergétique pour la France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13664 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0402S posée par M. Jean-Pierre Bel
Prise en charge par les collectivités des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
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Question n° 0411S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Développement du parc des éoliennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy
Freins au développement de l'éolien dus à Météo France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0512S posée par M. Michel Teston
Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0369S posée par M. Roland Courteau
Réglementation applicable au petit éolien
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05183 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Protection des populations à Tricastin
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06392 posée par M. Roland Courteau
Information des citoyens en matière de sûreté nucléaire et de protection radiologique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence