Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0446G posée par M. François Bonhomme

Imam de Toulouse

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2018
Pertinence
Question n° 05961 posée par M. Roger Karoutchi

Diffusion du livre « Le licite et l'illicite en Islam »

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2018
Pertinence
Question n° 0271G posée par Mme Nathalie Goulet

Contrôle des imams étrangers à l'occasion du prochain Ramadan

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Philippe Pemezec

Prières de rue

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/11/2017
Pertinence
Question n° 01783 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00737 posée par Mme Marie-France de Rose

Prières de rue suite à la fermeture d'une mosquée à Clichy-la-Garenne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25792 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique d'associations relatives à des cultes non reconnus en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25728 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Violation de la laïcité dans la commune de Châtillon-sur-Loire

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25729 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Violation de la laïcité dans la commune de Ploërmel

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

21/12/2006
Pertinence