Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0663S posée par M. Bernard Murat

Adaptation des réseaux d'eau à la défense incendie

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0565G posée par Mme Jacqueline Gourault

Financement des agences de l'eau

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0904S posée par M. Gérard Delfau

Recouvrement des redevances d'eau et d'assainissement dans l'Hérault

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0974S posée par M. Bernard Murat

Adaptation des réseaux d'eau à la défense incendie

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

09/03/2006
Pertinence
Question n° 1079S posée par M. Alain Vasselle

Réglementation applicable à l'assainissement non collectif

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 24200 posée par M. Georges Mouly

Financement des dépenses relatives aux analyses de l'eau potable

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

10/08/2006
Pertinence
Question n° 24632 posée par M. Jacques Blanc

Conséquences pour les communes rurales des ruptures ponctuelles d'approvisionnement en eau

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

05/10/2006
Pertinence
Question n° 1154S posée par M. Bernard Murat

Adaptation des réseaux d'eau à la défense incendie

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

26/10/2006
Pertinence
Question n° 1249S posée par M. Claude Domeizel

Augmentation croissante pour les communes du nombre et du coût des analyses de l'eau potable

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26156 posée par M. Jacques Blanc

Coopération décentralisée en faveur de l'accès à l'eau potable

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence