Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9995 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9995 questions

Question n° 00015 posée par Mme Paulette Fost

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00106 posée par M. José Balarello

Situation des rapatriés

Réponse du ministère : Famille

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. Claude Huriet

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00164 posée par M. Roger Poudonson

Harmonisation des remboursements de frais ambulatoires

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00282 posée par M. Jean Boyer

Associations départementales de soins à domicile : politique salariale

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00299 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00357 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00370 posée par M. Philippe Madrelle

Modalités d'attribution du Fonds national de solidarité

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Robert Vizet

Moyens des structures de formation des personnels de soins

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Pierre Vallon

Montant des retraites servies par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1988
Pertinence