Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 02711 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan des recherches sur l'envahissement du littoral par les algues

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01843 posée par M. Daniel Percheron

    Filière de récupération de vieux papiers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09009 posée par M. Roland du Luart

    Réforme de la politique agricole commune dans le secteur de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09502 posée par M. André Dulait

    Réforme de la politique agricole commune et élevage bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15022 posée par M. Denis Badré

    Réduction de la production de déchets ménagers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29125 posée par M. Serge Lagauche

    Plan d'élimination des déchets de la ville de Paris

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22737 posée par M. Georges Mouly

    Augmentation du recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02800 posée par M. Ambroise Dupont

    Prolifération des algues vertes sur les communes du littoral du Calvados

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04857 posée par M. Ambroise Dupont

    Prolifération des algues vertes sur les communes du littoral du Calvados

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle

    Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible