Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 01568 posée par M. Roland Courteau

Mouvement sportif: plafonnement du financement par le loto

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 05016 posée par M. Jacques Chaumont

Politique nationale dans le domaine de la course automobile

Réponse du ministère : Premier ministre

08/06/1989
Pertinence
Question n° 19229 posée par M. Henri Collette

Campagne de sensibilisation à l'inscription sur les listes électorales

Réponse du ministère : Premier ministre

26/12/1991
Pertinence
Question n° 22167 posée par M. Jean-Jacques Robert

IIe jeux de la Francophonie

Réponse du ministère : Premier ministre

23/07/1992
Pertinence
Question n° 14956 posée par Mme Danièle Pourtaud

Avenir du Grand Stade

Réponse du ministère : Jeunesse

11/04/1996
Pertinence
Question n° 15415 posée par Mme Danièle Pourtaud

Grand Stade

Réponse du ministère : Jeunesse

09/05/1996
Pertinence
Question n° 12959 posée par M. Marcel Charmant

Développement de la filière sciences du sport au sein de l'université de Bourgogne

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1998
Pertinence
Question n° 27072 posée par M. Emmanuel Hamel

Harcèlement et violences sexuelles subis par les athlètes féminines

Réponse du ministère : Jeunesse

27/07/2000
Pertinence
Question n° 06585 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Contraintes au titre de la sécurité pour l'organisation des épreuves cyclistes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

27/03/2003
Pertinence
Question n° 08799 posée par M. Robert del Picchia

Soutien des compétitions de jeux électroniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/08/2003
Pertinence