Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

Mesures en faveur de l'école inclusive

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 13824 posée par Mme Esther Sittler

Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13699 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13402 posée par M. Patrick Chaize

Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/12/2019
Pertinence
Question n° 12854 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11237 posée par M. Laurent Lafon

Prise en charge des enfants handicapés scolarisés dans les établissements spécialisés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11321 posée par M. Patrick Chaize

Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10324 posée par Mme Élisabeth Lamure

Comptage des élèves des unités localisées pour l'inclusion scolaire école dans les classes élémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10212 posée par Mme Laurence Cohen

Atteinte au droit à l'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/05/2019
Pertinence