Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
-
Question n° 23229 posée par Mme Anne Chain-Larché
Double comptabilisation des élèves en situation de handicap dans les écoles maternelles et élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier
Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24385 posée par M. Denis Bouad
Mise en place des pôles inclusifs d'accompagnement localisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 00380 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Situation contractuelle des assistants d'éducation et des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 00436 posée par M. Yves Détraigne
Pour une école inclusive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01084 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Résultats des élèves en français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01410 posée par M. Michel Dagbert
Dispositifs intégrés prévus par la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01440 posée par M. Max Brisson
Disparition programmée des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 02575 posée par M. Pierre Charon
Rapport du Défenseur des droits sur la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence