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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

    Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10445 posée par M. Éric Gold

    Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18771 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Nocivité des retardateurs de flammes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11787 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Réduction de l'exposition aux antennes-relais de téléphonie portable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09328 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Réduction de l'exposition aux antennes-relais de téléphonie portable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09354 posée par M. Alain Bertrand

    Création d'une mission d'inspection sur l'installation des antennes-relais de radiotéléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09237 posée par M. Louis Nègre

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

    Antennes relais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible