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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
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Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc
Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07611 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06720 posée par Mme Nelly Olin
Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06881 posée par M. André Boyer
Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06623 posée par M. Fernand Demilly
Conséquences du décret n° 2002-648 sur le sport équestre français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06532 posée par M. Philippe Marini
Réexamen du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06393 posée par M. Michel Doublet
Conséquences du décret n° 2002-648 sur l'agrément ministériel de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06677 posée par M. Jacques Legendre
Conséquences pour la Fédération française d'équitation du décret n° 2002-648
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06705 posée par M. Gérard Bailly
Fédération française d'équitation : inquiétudes sur les conséquences du décret n° 2002-648
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06422 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence