Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 17937 posée par Mme Patricia Schillinger

Politique nationale de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18632 posée par M. Ivan Renar

Soutien à la recherche en lettres et SHS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

Financement en priorité de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 01023 posée par M. Ivan Renar

Situation des chercheurs post-doctorants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01438 posée par M. André Vantomme

Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un institut européen de technologie dédié aux biotechnologies et aux télécommunications

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/09/2007
Pertinence
Question n° 03578 posée par M. Louis Souvet

Lutte contre la fraude scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03626 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la recherche aérospatiale française et européenne

Réponse du Ministère de la défense

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

Réponse du Ministère de la défense

06/03/2008
Pertinence