Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 07828 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07866 posée par M. Jean Cluzel

    Revalorisation des retraites du commerce et de l'artisanat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07996 posée par M. Philippe Adnot

    Pouvoir d'achat des retraités et personnes âgées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08097 posée par M. Paul Girod

    Revalorisation des pensions de l'artisanat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08355 posée par M. Joseph Caupert

    Revalorisation des pensions servies aux artisans retraités

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09860 posée par M. Jean Cluzel

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09861 posée par M. Jean Cluzel

    Taux de réversion des pensions servies aux veuves d'artisans ou commerçants

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14681 posée par M. Edouard Le Jeune

    Impossibilité de recours des professionnels indépendants contre certaines caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible