Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

251 questions

  1. Question n° 00057 posée par M. Jacques Blanc

    Fonction publique et personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00180 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de la politique de prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00188 posée par M. Michel Houel

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00288 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cinquième branche de sécurité sociale en faveur de la dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00311 posée par M. Gérard Bailly

    Lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00375 posée par M. Robert Tropeano

    Bilan de la journée de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00406 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes handicapées titulaires d'une pension d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00416 posée par M. Thierry Repentin

    Taux d'incapacité de référence pour l'octroi d'un complément de ressources

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00474 posée par M. Jacques Blanc

    Organisation des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible