Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0322G posée par M. Philippe Adnot

    Dépenses des régions en matière de haut et de très haut débit

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0798G posée par M. Michel Moreigne

    Desserte en électricité dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0153G posée par M. Joël Billard

    Maintien du commerce de proximité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0594G posée par M. Pierre Laffitte

    Pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

    Alcatel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

    Les pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible