Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

  1. Question n° 0004G posée par M. Philippe François

    Création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0006G posée par M. André Vallet

    Aménagement de la loi Royer

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0010G posée par M. Guy Robert

    Commerce en milieu rural

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot

    Conseils aux PME pour l'exportation

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0010G posée par M. Gérard César

    Actions en faveur des PME

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1442G posée par M. Yvon Collin

    Aide aux petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0001G posée par M. Daniel Hoeffel

    Conflit des routiers

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0009G posée par M. Louis Moinard

    Autorisation des enseignes en centre ville

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0199G posée par M. Louis Moinard

    Prêts des banques aux artisans

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0009G posée par M. Alphonse Arzel

    Profession de boulanger

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne