Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 08392 posée par M. Bruno Belin

Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08273 posée par Mme Christine Herzog

Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

31/08/2023
Pertinence
Question n° 07182 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Évolution de la validation des acquis de l'expérience

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

08/06/2023
Pertinence
Question n° 08687 posée par M. Dany Wattebled

Prise en compte de la pénibilité avant le 1er janvier 2015

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

19/10/2023
Pertinence
Question n° 08473 posée par M. Jean-François Longeot

Inciter les apprentis à demeurer dans leur entreprise formatrice

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

28/09/2023
Pertinence
Question n° 03494 posée par M. Bruno Belin

Manque de personnel pour la récolte de melons

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

27/10/2022
Pertinence
Question n° 09292 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accidents du travail en sous-traitance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence
Question n° 06718 posée par M. Éric Gold

Rôle des départements dans le projet France Travail

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

11/05/2023
Pertinence
Question n° 08294 posée par Mme Nadège Havet

Détermination de la liste des métiers en tension

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/09/2023
Pertinence
Question n° 09466 posée par Mme Corinne Féret

Gouvernance de France Travail

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/12/2023
Pertinence